Actualités de Photonics France

Photonics France rencontre aujourd’hui le Service des Biens à Double Usage (SBDU) pour améliorer l’obtention de licences d’exportation pour ses adhérents.

Photonics France organise ce matin une réunion avec Marie-Caroline Vieillemard, cheffe du Service des Biens à Double Usage (Service des Biens Double Usage) et une partie de ses adhérents.

Cette réunion au ministère de l’Économie fait suite à des démarches entamées depuis janvier 2022 pour faciliter la communication entre le ministère et les adhérents de Photonics France pour l’obtention de licences d’exportation.

Les adhérents de Photonics France rencontrent souvent des difficultés à obtenir des licences d’exportations sur les biens à usage tant civil que militaire. Les technologies photoniques évoluent rapidement et les textes de régulations autant que les industriels eux-mêmes peuvent difficilement juger d’une potentielle utilisation militaire des produits à exporter.

Pour résoudre ces difficultés, Photonics France et le SBDU ont convenu de mettre en place une formation de sensibilisation à la préparation d’une demande de licence d’exportation.

Pour en savoir plus : site web du SBDU